Communauté de Communes Paimpol-Goëlo - Le conseil communautaire

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 5 juillet 2016
• Compte-rendu des décisions du Président

• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement & Urbanisme
    • Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU)
    • Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU)
    • Modification n° 4 PLU Paimpol - Approbation
    • Modification simplifiée PLU Pléhédel
    • Kerfot : Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
    • Plourivo : Révision générale du POS – Bilan concertation et arrêt projet PLU
    • Kerfot : Soumission des travaux d’édification de clôture à déclaration préalable
    • Plourivo : Soumission des travaux d’édification de clôture à déclaration préalable
    • Missions complémentaires en matière d’urbanisme
    • PLH – Plourivo - Participation financière rénovation 2 logements communaux
    • Paimpol - Octroi d’une subvention réalisation d’une étude de revitalisation du centre-ville
  • Tourisme
    • Convention Centre de Documentation Marine

• MOYENS GENERAUX
  • Ressources Humaines
    • Création emplois permanents – Maison de l’Enfance
    • Création emploi permanent – Centre de documentation marine
    • Abattement Régime Indemnitaire
  • Finances
    • Admission en non-valeur
    • Admission en non-valeur
    • Décision Modificative Budget Assainissement Collectif
    • Décision Modificative Budget Eau
    • Taxe de Séjour

• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Eau & Assainissement
    • Conditions de dépôt des listes – Commission DSP
    • Avenant n° 1 – Convention offre de concours CCAS – Extension Réseau Assainissement Collectif raccordement du centre de vacances à Plouézec
    • Adoption des rapports (RPQS) sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, d’assainissement collectif et du SPANC pour l’année 2015
  • Déchets
    • Convention Collecte des déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI)
    • Mise à jour des statuts du SMITRED Ouest D’Armor
  • Patrimoine
    • Bail emphytéotique Centre Dunant

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 16 juin 2016
• Compte-rendu des décisions du Président
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Développement Économique & Touristique
    • Approbation SLDT et Schéma Économique
  • Aménagement & Urbanisme
    • PADD Plourivo
    • PLU Plouézec : Approbation de la Modification Simplifiée N° 3
    • PLU Paimpol : Modification Simplifiée
    • Conventions T9Com
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Eau & Assainissement
    • Avis SAGE
    • Avenant n° 1 – Marché n° 02/2014 – Réhabilitation Réseau Assainissement Collectif
  • Déchets 2.3. Régularisation propriété plateforme déchets végétaux SMITRED
  • Réseaux
    • Projets d’éclairage public – Maison de l’Enfance - Déchèterie

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 19 mai 2016
• Compte-rendu des décisions du Président
• Projet de Périmètre – Consultation des Collectivités concernées par le SDCI
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement & Urbanisme
    • Délégation DPU Plouézec
    • Délégation Bureau : Délégation DPU aux Communes
    • Tarifs complémentaires en matière d’Urbanisme
  • Développement Économique
    • Tarif Photocopies : Maison de l’Entreprise – Centre Dunant
• MOYENS GENERAUX
  • Finances
    • Rapport de la CLECT
    • FPIC – Répartition du reversement entre la CCPG et les Communes membres
    • Convention avec l’État – Fonds de soutien aux collectivités contrats prêts à risque
    • Convention de Financement pour l’achat de défibrillateurs
    • Subvention Cirque en Flotte
    • Demande de Financement pour la qualification de la randonnée pédestre et cyclo
• SERVICES A LA POPULATION
  • Piscine Islandia
    • Tarifs 2016-2017
  • Ecole de Musique
    • Tarifs 2016-2017
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Réseaux
    • Convention Rétrocession Réseaux Eau & Assainissement Lotissement Kerfot
    • Extension du réseau d’assainissement collectif - Raccordement du centre de vacances Plouézec

• Développement du Territoire
  • Aménagement & Urbanisme
    • Modification simplifiée PLU Plouézec
    • Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
  • Espaces Naturels
    • Subvention Bretagne Vivante
  • Développement Économique
    • Subvention Commerçants Plouézec
• Moyens Généraux
  • Finances
    • Rapport de la CLECT
    • Subvention Cirque en Flotte
    • Fonds de Concours – SIVOM de Bréhec
    • Fonds de Concours – Digue de Bréhec
    • Subvention Contrat de Territoire – Signalétique des Parcs d’Activités
    • Subvention réhabilitation Piscine Islandia
    • Financement Tourisme Numérique
    • Subvention Gendarmerie
• Réseaux & Patrimoine
  • Déchets
    • Charte Territoriale des Déchèteries
  • Réseaux
    • Convention de servitude ERDF

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 3 février 2016
• MOYENS GENERAUX
  • Finances
    • Compte de Gestion 2015 – Budget Principal
    • Compte Administratif 2015 – Budget Principal
    • Affectation des Résultats 2015 – Budget Principal
    • Taxes Directes Locales
    • Budget Primitif 2016 – Budget Principal
    • Contrat Départemental de Territoire 2016-2020
    • Convention Subvention Cybercommune
  • Ressources Humaines
    • Modification du Tableau des Emplois
    • Création d’un poste pour la gestion informatique
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement et Habitat
    • Lotissement de Kerlabia à Lanloup – Participation financière de la CCPG
    • Arrêt des modalités de collaboration entre la CCPG et les communes dans le cadre de l’élaboration du PLUI 15
    • Prescription de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), définition des objectifs et des modalités de la concertation
    • Demande de financement au titre des fonds régionaux du contrat de partenariat (2014-2020) pour la réalisation du volet Habitat du PLUI
    • Institution du Droit de Préemption Urbain
    • Délégation du Droit de Préemption Urbain
  • Développement Économique
    • Évolution des modalités de location des ateliers relais Paimpol-Goëlo
    • Acquisition de la parcelle cadastrée ZH 256 sise à Paimpol
  • Développement Touristique
    • Réhabilitation de la digue de Kerdreiz, Cruckin et Poulafret
    • AGRAB – Subvention et Convention d’Objectifs
• SERVICES A LA POPULATION
  • • Tarifs location Poulafret

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 17 décembre 2015
• Proposition de Motion de soutien aux agriculteurs et à leur famille
• MOYENS GENERAUX
  • Finances
    • Débat d’Orientations Budgétaires
    • Convention d’occupation DP – Château d’eau de Plouézec
    • Admission en non-valeur
    • DETR 2016 – Création d’une Maison des Solidarités
    • DETR 2016 – Projet de Muséographie/Scénographie autour de la maritimité de Paimpol-Goëlo
    • DETR 2016 – Réhabilitation de la Déchèterie de la Lande Blanche
  • Ressources Humaines
    • Modification du Tableau des Emplois
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement et Habitat
    • Etablissement Public Foncier de Bretagne : nouvelle convention cadre d’action foncière
    • PLH participation financière à la réalisation de 3 logements communaux à Kerfot
    • Fonds de concours à la commune de Plourivo pour la réalisation d’une étude préalable à l’aménagement de 3 secteurs du centre-bourg
  • Espaces Naturels
    • Maison de l’Estuaire - Remboursement des Exposants
    • Mise en place d’un programme gratuit d’éducation à l’environnement auprès des scolaires et du grand public
  • Développement Économique
    • Vente d’un terrain à la Société "COPERMER"
    • Évolution des modalités de location et des tarifs de l’Hôtel d’Entreprises
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Eau & Assainissement
    • Plan Opérationnel d’Investissement (POI) – Eau & Assainissement 2016
    • DSP – Assainissement Collectif commune de Paimpol – Avenant n° 7
    • DSP – Assainissement Collectif commune de Plouézec – Avenant n° 2
  • Patrimoine
    • Procédure de Déclaration d’Utilité Public pour une acquisition foncière dans le cadre de la construction de la nouvelle usine de traitement d’eau potable sur le site de la Petite Tournée à Yvias

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 2 juillet 2015
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • • Subventions du Conseil Départemental
  • Développement Économique
    • Convention CCI-CCPG
  • Habitat
    • Avenants T9Com
• MOYENS GENERAUX
  • Ressources Humaines
    • Modification du Tableau des Emplois
  • Finances
    • Admission en non-valeur - SARL La Victorine
    • Subvention APDIP
    • Subvention Union des Commerçants de Paimpol
    • Centre nautique acceptation des impayés paiements par internet
    • Participation frelons asiatiques
  • Marchés Publics
    • Attribution des marchés groupement de commandes
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • • Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor

• Moyens généraux
  • Modification du tableau des emplois
• Développement du territoire
  • Espaces naturels
    • Convention de partenariat AGRAB - Conseil Départemental - Bretagne Vivante
  • Développement économique
    • Bilan triennal et adaptation du Programme Local de l’Habitat (2012-2017)
• Réseaux et patrimoine
  • Eau et assainissement
    • Adoption des rapports (RPQS) sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, d’assainissement collectif et du SPANC pour l’année 2014
    • Acquisition de deux parcelles sur le site de la Petite Tournée à Yvias
• Services à la population
  • Islandia
    • Tarifs
    • Règlement intérieur Islandia
    • Section natation sportive Collège Chombart de Lauwe
  • Ecole de musique
    • Stage
    • Tarifs de l’Ecole de Musique
    • Règlement intérieur de l’Ecole de Musique

• Présentation du Diagnostic Économique par la CCI
• MOYENS GENERAUX
  • Administration Générale
    • Créations de postes service Eau et assainissement
    • Créations de postes service Déchets
    • Modification du tableau des emplois
  • Finances
    • Comptes de Gestion Annexes -*** 2014
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Eau Potable
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Assainissement Collectif
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Hôtel de l’Entreprise – Ateliers Relais
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone de Boulgueff
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone de Goasmeur
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone de Kermin
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone Petite Tournée
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone de Plouézec
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Zone de Kerfot
    • Compte Administratif 2014 – Budget Annexe Office Intercommunal du Tourisme
    • Affectation des résultats des Budgets Annexes
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Eau Potable
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Assainissement Collectif
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe du SPANC
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Hôtel d’Entreprises-Ateliers Relais
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Boulgueff
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Goasmeur
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Kermin
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Petite Tournée
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Zone de Plouézec
    • Budget Primitif 2015 – Budget Annexe Zone de Kerfot
    • Budget Supplémentaire 2015 – Budget de l’Office Intercommunal de Tourisme (OIT)
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Développement Économique
    • Modification des statuts du Pays de Guingamp
    • Subvention "Chez Cathy de Loguivy"
  • Tourisme
    • Renouvellement de la dénomination de Commune Touristique
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Eau & Assainissement
    • Validation du zonage de l’assainissement collectif sur la commune de Lanleff avant lancement de la procédure d’enquête publique
    • Convention de rétrocession du réseau d’assainissement collectif
    • Convention SDAEP : Création nouvelle usine de traitement d’eau
    • Protocole d’accord EUROVIA : Détérioration réseau d’assainissement Plouézec (Rapporteur Yannick Le Bars)

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 29 janvier 2015
• MOYENS GENERAUX
  • Administration Générale
    • Création de services communs
  • Finances
    • Compte de Gestion 2014 du Budget Principal
    • Compte Administratif 2014 du Budget Principal
    • Affectation des résultats Budget Principal
    • Budget Primitif 2015 du Budget Principal
    • Festival du Chant de Marin – Fonds de Concours
    • Instauration de Tarifs
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Développement Économique
    • Désignation des représentants – Commissions SCOT
    • Exonération de loyers – Cachalot Concept
  • Transport
    • T9 Com

• MOYENS GENERAUX
  • Administration Générale
    • Création d’un service commun chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme
    • Désignation des représentants du Pays Touristique Terres d’Armor
  • Ressources Humaines
    • Saisonniers
  • Finances
    • DOB -*** Demande de Subvention – Instruction des droits des sols
    • Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
    • Admission en non valeur – Pléhédel
    • Quart des crédits
    • Budget OIT et Subvention d’équilibre 2015
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Tourisme
    • OIT – Convention d’objectifs - Catégorie 1
    • Développement du cyclotourisme sur le territoire de la CCPG
  • Développement Économique
    • Convention SAFER Bretagne
    • Indemnité Eurovia
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Énergie -*** Adhésion au Syndicat Départemental d’Énergie
    • Désignation des représentants du Syndicat Départemental d’Énergie -*** Adhésion à un groupement de commandes d’énergies (électricité) et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents -*** Bornes de recharge pour véhicules électriques
  • Eau & Assainissement
    • Programmes prévisionnels de travaux
    • Acquisitions foncières Lanleff
• INFORMATIONS AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 13 novembre 2014
• MOYENS GENERAUX
  • Administration Générale
    • Désignation des représentants du Pays de Guingamp
    • Approbation des statuts du Pays de Guingamp
    • Désignation des représentants de la Cybercommune
  • Ressources Humaines
    • Modification du régime indemnitaire
  • Finances
    • DM Office du Tourisme
    • DM Budget Général
    • DM N° 1 – Budget Eau & Assainissement
    • Admission en non valeur – SPANC
    • DM de fin d’année de stocks – Budgets Annexes
    • Centre d’accueil de l’Artimon à Plouézec : Tarifs 2015
    • Transmission des actes au Contrôle de Légalité – Avenant à la convention
    • Groupement de commandes : fournitures d’entretien
    • Groupement de commandes : achat et livraison de fournitures de bureau et de consommables informatiques
    • Mission Locale : avance sur subvention
    • Cybercommune : avance sur subvention
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Tourisme
    • OIT - Démarche de classement 1 ère catégorie -*** Adhésion Pays Touristique Terre d’Armor
  • Aménagement Habitat
    • Garantie d’emprunt : Clos de Kerlic - Ploubazlanec
    • Garantie d’emprunt : Chemin vert - Plouézec
  • Environnement
    • Projet du Pays touristique : Programme d’animations culturelles lors de la halte de la Vapeur du Trieux en mai juin 2015
    • Programme Natura 2000 : Plan de financement pour l’année 2015
• RESEAUX & PATRIMOINE
  • Déchets
    • Convention CCPG/CCLP : reversement TEOM

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 25 sept 2014
• Motion relative au Syndicat Mixte de l’Aéroport de Lannion.
• Motion relative à la définition des destinations touristiques régionales.
• MOYENS GENERAUX
  • Administration Générale
    • Désignation représentants CCPG
    • MÉGALIS : Nouvelle convention d’accès aux services Mégalis Bretagne
    • Location de la salle du Conseil
    • Reconduction du poste de chargé(e) de mission du développement Touristique
  • Finances
    • Budget Annexe de l’Assainissement Collectif – Option TVA
• SERVICES A LA POPULATION
  • Petite Enfance
    • Signature contrat Enfance Jeunesse
  • Pôle Nautique
    • Révision du règlement intérieur PNPG
    • Tarifs 2015 PNPG
  • Tarifs du Centre Culturel
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement de l’Espace
    • Bilan PLH
  • Environnement
    • Mise en place d’un programme gratuit d’éducation à l’environnement auprès des scolaires et du grand public sur Paimpol-Goëlo
    • Festival Natur’Armor – demande de subvention
• RESEAUX ET PATRIMOINE
  • Déchets
    • Convention type Eco DDS
  • Assainissement
    • Tarifs 2015 – Eau Potable – Assainissement collectif – SPANC
    • Mise en place d’un diagnostic permanent des réseaux d’assainissement collectif des communes de Paimpol, Ploubazlanec et Plourivo
    • Accord de subvention de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne (AELB) contrat 2014/2018 Grand Trieux

• MOYENS GENERAUX
  • Ressources Humaines
    • Tableau des Effectifs – École de Musique
    • Mise en oeuvre du dispositif de résorption de l’emploi précaire
    • Indemnisation des Stagiaires de l’enseignement supérieur
    • Composition et Fonctionnement du CT et du CHSCT
    • CNAS : Désignation représentants
  • Finances
    • Composition de la CIID
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Convention constitutive du GIP-ADT du Pays du Trégor-Goëlo
  • Retrait de la CCPG du Pays de Trégor-Goëlo
  • Extension logements de la gendarmerie à Paimpol, acceptation des conditions juridiques et financières
  • Zone ostréicole de Boulgueff – Indemnisation de l’entreprise SBC et LE DU TP
  • ZA du Savazou – Acquisition terrains
  • Le Clos de Kerlic à Ploubazlanec – garantie d’emprunt d’Armor Habitat
  • ZAC Malabry Paimpol - participation financière - 16 logements en accession sociale – ARMOR HABITAT
  • ZAC Malabry Paimpol – garantie d’emprunt – 20 logements locatifs sociaux - SA d’HLM LA RANCE
  • Le Chemin Vert Plouézec – participation financière – 8 logements locatifs sociaux – ARMORIQUE HABITAT
  • Accession sociale à la propriété : définition d’un dispositif communautaire
  • T9Com : Signature d’une convention avec la Communauté de Communes Lanvollon-Plouha
  • Attribution d’une subvention dispositif exceptionnel d’aides aux commerces en zone rurale
  • Subvention "Cocos de Paimpol"
  • Valorisation touristique du Phare de La Croix
  • Tarifs Maison de l’Estuaire
• RESEAUX ET PATRIMOINE
  • SDE
    • Projet d’adhésion au SDE et transfert de compétences
    • Adhésion à la démarche de collecte des Certificats d’Economies d’Energie (CEE) proposée par le SDE 22
  • Déchets
    • Cession BOM au SMITRED
  • Eaux & Assainissement
    • Remplacement de l’usine de production d’eau de Moulin Bescond

• MOYENS GENERAUX
  • Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
  • Finances
    • Répartition du Fonds National de Péréquation Intercommunales et Communales (F.P.I.C.)
    • Décision modificative sur le budget général
    • Décision modificative sur le budget annexe du SPANC
    • Taxe de séjour
    • Durée des amortissements des véhicules
  • Ressources Humaines
    • Modification du tableau des Emplois, Avancements de grade, Création emploi
    • Contrat groupe d’assurance statutaire
    • Création d’un emploi d’apprenti pour la piscine
• SERVICES A LA POPULATION
  • Culture
    • École de Musique : tarifs 2014-2015
    • Choix du nom du Centre Culturel
  • Sport
    • Piscine Islandia
      • Tarifs 2014-2015
      • Modification du règlement intérieur
  • Solidarités
    • Subventions aux associations et organismes
    • Annulation de la dette de l’Association Sportive du lycée de Kerraoul
• DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
  • Aménagement de l’Espace
    • Garantie d’emprunt Armor Habitat – Le Clos de Kerlic à Ploubazlanec
    • Fonds de concours aux communes de Plouézec et de Ploubazlanec pour la réalisation d’études de centres-bourgs
• Développement Économique
  • • Z.A du Savazou : cession de terrains
    • Tourisme
      • Promotion touristique : participation financière émission "Midi en France"
• RESEAUX ET PATRIMOINE
  • Patrimoine
    • Construction des logements à la gendarmerie
  • Déchets
    • Avenant N° 1 SMITRED – Financement soutien éco organismes
  • Assainissement
    • Dispense des formalités de purge d’hypothèques (terrain poste Kerroc’h à Ploubazlanec)
    • Demande de subvention à la Région Bretagne – Plan opérationnel Investissement
    • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service RPQS 2013 : Eau Potable – Assainissement Collectif – SPANC 4.2. Énergie
    • Adhésion au groupement d’achat d’énergie du SDE

• Règlement intérieur du Conseil Communautaire
• Composition des commissions permanentes
• Désignation des représentations extérieures
• Désignations dans les commissions réglementaires
• Information sur les délégations du Président aux Vice-présidents
• Délégations du conseil communautaire
• Office intercommunal de tourisme – statuts, désignation des représentants élus
• Règlement et tarifs de l’aire d’accueil des gens du voyage
• Indemnités au receveur municipal

• Installation du conseil communautaire après les élections municipales et communautaires des 23 et 30 mars 2014
• Élection du président
• Détermination du nombre de vice-présidents
• Élection des vice-présidents
• Élection des autres membres du bureau
• Indemnités aux président et vice-présidents
• SCOT et pays de Guingamp
• Désignation des représentants de la C.C.P.G. dans plusieurs syndicats mixtes et dans les instances du pays

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Compte de gestion 2013 – Budgets annexes de la CCPG
  • Compte administratif 2013 – Budget général de la CCPG
  • Affectation du résultat de l’exercice 2013 du Budget général 2014
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de Goasmeur
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de Kerfot
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de Kermin
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de la Petite Tournée
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de Plouézec
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de la Zone de Boulgueff
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe du SPANC
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de l’Eau potable
  • Compte administratif 2013 – Budget annexe de l’assainissement collectif
  • Affectation du résultat de l’exercice 2013 du Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais
  • Affectation du résultat de l’exercice 2013 du Budget annexe SPANC
  • Affectation du résultat de l’exercice 2013 du Budget annexe Eau potable
  • Affectation du résultat de l’exercice 2013 du Budget annexe Assainissement Collectif
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de Goasmeur
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de Kerfot
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de Kermin
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de la Petite Tournée
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de Plouézec
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de la Zone de Boulgueff
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe du SPANC
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de l’Eau potable
  • Budget primitif 2014 – Budget annexe de l’Assainissement Collectif
  • Subventions et cotisations 2014
  • Admission en non valeur
  • Convention d’objectifs avec le Pays Touristique
  • Convention de partenariat avec l’AGRAB
  • Modification Tableau des Emplois
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Règlement de Service ANC
  • Avenants aux contrats DSP
  • Acquisition d’une parcelle pour l’extension du réseau d’assainissement collectif
  • Délégation au bureau de la CCPG – aides assainissement collectif
  • Avenant Convention d’Assainissement – Commune de Plouha
  • Indemnités périmètre de protection Moulin Bescond
  • Mission PACT HD
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
  • Réserves foncières à Boulgueff
• ESPACES NATURELS
  • Programme Natura 2000 - Modification du plan de financement 2013-2014
• DÉCHETS
  • Modifications des statuts du SMITRED Ouest d’Armor

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un délégué communautaire suppléant
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Compte de gestion et compte administratif 2013 du Budget général, Compte de gestion 2013 - Budget général de la CCPG, Compte administratif 2013 - Budget général de la CCPG
  • Budget primitif 2014 du Budget général Affectation du résultat de l’exercice 2013 - Budget général 2014 Budget primitif 2014 – Budget général, Taxes directes locales et Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
  • Adhésion aux missions optionnelles du CDG 22
  • Modifications au tableau des emplois
  • Régime Indemnitaire
• TOURISME
  • Budget 2014 de l’EPIC de l’Office Intercommunal de Tourisme et subvention d’équilibre 2014
  • Convention d’objectifs 2014 entre l’E.P.I.C. Office Intercommunal de Tourisme Paimpol-Goëlo et la Communauté de communes Paimpol-Goëlo
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Convention PIG 2014/2017
  • Foyer de Jeunes Travailleurs : financement
• DÉCHETS
  • Tarif déchèterie
• COOPÉRATION INTERNATIONALE
  • Projet de coopération avec Madagascar

• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Participation aux frais d’établissement d’un branchement neuf d’assainissement collectif
  • Instauration de la PFAC (Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif)
  • Reconquête de la qualité de l’eau - Mise en place d’une aide financière aux usagers pour leur raccordement au réseau d’assainissement collectif
  • Règlement de service assainissement collectif (DSP et régie)
  • Choix du délégataire et du contrat de délégation du service public d’assainissement collectif de la commune de Plouézec (2014-2017)
  • Avenants aux contrats de délégation des services publics d’assainissement collectif des communes de Paimpol et de Ploubazlanec
• DECHETS
  • Renouvellement de la convention D3E avec le Conseil Général
• SERVICE A LA POPULATION
  • Renouvellement d’agrément contrat relais Maison de l’Enfance
  • Renouvellement convention gestion des gymnases
• ADMINISTRATION GENERALE
  • Modification au tableau des emplois
• TARIFS (1ERE PARTIE)
  • Assainissement collectif - Tarifs 2014
  • ANC - Tarifs 2014
  • Eau potable - Tarifs 2014
• ADMINISTRATION GENERALE (SUITE)
  • Décisions modificatives aux divers budgets 2013 de la CCPG
  • Débat d’orientations budgétaires pour 2014
• TARIFS (SUITE)
  • Tarifs du Pôle Nautique
  • Tarifs Artimon
  • Tarifs de l’Aire d’Accueil
• AMENAGEMENT & HABITAT
  • Projet social de l’Aire d’Accueil
  • Avenant aux conventions de mise en oeuvre du PIG
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Dispositif d’aide au commerce : Attribution d’une subvention
  • Dispositif commerces et artisans en mouvement : Attribution d’une subvention
• ENVIRONNEMENT – AGENDA 21
  • Adhésion REEB
  • Convention dépôt/vente Maison de l’Estuaire
  • Tarifs boutique Maison de l’Estuaire
• TOURISME
  • Tour de France à la voile – subvention
  • Avance subvention Pays touristique : 10 000 €
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU

• AMENAGEMENT DE L’ESPACE & DE L’HABITAT
  • Adhésion au Pays de Guingamp – Fusion avec le SCOT du Pays de Guingamp
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Zonage d’assainissement collectif de la commune de Plouézec
• ADMINISTRATION GENERALE
  • État d’avancement du projet de territoire 2009-2014
  • Modifications diverses du tableau des emplois
  • Admission en non valeur
• ENVIRONNEMENT – AGENDA 21
  • Natura 2000 – Demande de subvention
  • Natura 2000 – Frais de structure 2014
• CULTURE
  • Aménagement du presbytère de Ploubazlanec en vue de la création du centre de documentation de la marine marchande et de l’installation du musée mémoire d’Islande
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Modification du plan de financement de la zone ostréicole de Boulgueff
  • Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif "Aide aux Commerces"
• CULTURE
  • Tableau des emplois de l’école de musique
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE & DE L’HABITAT
  • 1er Bilan du PLH
  • Paimpol ZAC Malabry – Participation Financière de la CCPG à la construction de 20 logements locatifs sociaux
  • PLÉHÉDEL : Attribution d’un fond de concours pour la réalisation d’une étude pré opérationnelle dans le centre-bourg
  • PLOURIVO – 6 rue Pierre Labbé : choix du bailleur
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Offres de concours pour extension du réseau d’assainissement collectif (Hent Kervic à Paimpol)
• DECHETS
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU

• ADMINISTRATION GENERALE
  • Transfert des résultats des budgets annexes
  • Décisions Modificatives : Budgets assainissement collectif et eau potable
  • Modification du tableau des effectifs
  • Rapport d’Observations définitives de la CRC sur la gestion de l’Association Côtes d’Armor Développement
  • Délégation au Bureau CCPG
• PETITE ENFANCE
  • Modification du règlement intérieur du multi-accueil
  • Modification du règlement intérieur des espaces jeux du Relais Parents Assistantes Maternelles
• ÉCOLE DE MUSIQUE
  • Tarifs du musicien intervenant (Dumiste)
  • Modification du règlement intérieur de l’école de musique
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Convention pour le suivi agricole des parcelles situées dans les périmètres de protection de Moulin Bescond
  • Mission du CDG22 pour l’assistance aux tâches administratives des servitudes sur les périmètres de protection de Moulin Bescond
  • Rapport sur l’Eau potable et ANC
  • Obligation de contrôle de conformité des raccordements au réseau public d’assainissement collectif dans le cadre des mutations immobilières
  • Délai pour la mise en conformité des branchements d’assainissement collectif
  • Majoration redevance assainissement collectif 4.7 Convention de perception de la redevance assainissement collectif pour les communes en régie
• DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
  • Subvention des Journées du Littoral et de la Mer

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil communautaire du 30 avril 2013 . 3

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Désignation d’un délégué pour la Commission Locale de l’Eau du SAGE Argoat - Trégor – Goëlo
  • Modification de la composition de la commission tourisme
  • Admission en non valeur
  • F.P.I.C. : Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales Répartition du reversement entre la C.C.P.G. et les communes membres
  • Subventions diverses à des associations
  • Modification du tableau des effectifs - avancements de grade
• ECOLE DE MUSIQUE
  • Tarifs de l’école de musique
• SPORTS
  • Tarifs de la piscine Islandia
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Révision du tarif de l’électricité à l’aire d’accueil des gens du voyage
  • Fonds de Solidarité Logement (FSL)
  • Subventions dans le cadre du PIG « précarités énergétiques et adaptation »
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
  • Aide à un exploitant de terrains communautaires de la Petite Tournée à Yvias
  • Mise en place d’un dispositif d’aide au commerce de proximité en zone rurale
  • Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif exceptionnel d’aides aux commerces en zone rurale
• DÉCHETS
  • Modification du règlement concernant la collecte des déchets ménagers et assimilés
  • Modification du barème de la redevance spéciale au 1er juillet 2013
• TECHNOLOGIES ET RÉSEAUX
  • Transport à la demande : signature convention avec la CAT
• ESPACES NATURELS
  • Convention CFTA pour la « Vapeur du Trieux »
  • Adhésion à l’association « Rivages de France »
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Qualité des eaux de baignade – fonds de concours de la CCPG aux communes de Plouezec, Paimpol et Ploubazlanec
  • Offres de concours pour extension du réseau d’assainissement collectif
  • Subventions dans le cadre du programme de réhabilitation des ANC
• TOURISME
  • Taxe de séjour 2014
• INFORMATION
  • Exercice du Droit de Préemption Urbain par le Président dans le cadre des délégations accordées par le Conseil communautaire

• ADMINISTRATION GENERALE
  • Décisions modificatives au Budget général
  • Création des équipes de saisonniers pour la période estivale
  • Modification du tableau des effectifs
  • Avancements de grade
  • Résorption de l’emploi précaire
  • Création d’un emploi aidé (CAE-CUI) de documentaliste pour la gestion du fonds de l’ANAC
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Acquisition foncière à Boulgueff
  • Zone ostréicole de Boulgueff : demande de subvention auprès du FEP
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Demande de subvention à la Région Bretagne : Plan Opérationnel d’Investissements 2013
  • Travaux d’assainissement à Plouézec : convention pour le remboursement des dépenses engagées par la Commune de Plouézec
  • Offre de concours du camping du Launay pour son raccordement au réseau d’assainissement collectif à Plouézec
  • Acquisition d’une parcelle pour l’extension du réseau d’assainissement collectif à Plouézec : mission du Centre de gestion des Côtes d’Armor
• ESPACES NATURELS
  • Soutien de la C.C.P.G. à la mise en place d’un programme d’effacement de réseaux diffus par VOLTALIS dans le cadre du pacte énergétique Breton
• QUESTION DIVERSE
  • Tarifs de la nouvelle activité d’aquabike à la Piscine Islandia

• ADMINISTRATION GENERALE
  • Compte de gestion 2012 – Budgets annexes de la CCPG
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de Goasmeur
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de Kerfot
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de Kermin
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de la Petite Tournée
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de Plouézec
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de la Zone de Boulgueff
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais 9
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe du SPANC
  • Compte administratif 2012 – Budget annexe de l’Eau potable
  • Affectation du résultat de l’exercice 2012 du Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais
  • Affectation du résultat de l’exercice 2012 du Budget annexe SPANC
  • Affectation du résultat de l’exercice 2012 du Budget annexe Eau potable
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de Goasmeur
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de Kerfot
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de Kermin
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de la Petite Tournée
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de Plouézec
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de la Zone de Boulgueff
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe Hôtel d’entreprises / Ateliers relais 24
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe du SPANC
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de l’Eau potable
  • Budget primitif 2013 – Budget annexe de l’Assainissement Collectif
  • Subventions et cotisations 2013
  • Convention d’objectifs avec le Pays Touristique
  • Convention de partenariat avec l’AGRAB
• INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Composition du conseil communautaire à compter de 2014 (Modification des articles 3 et 4 des statuts de la C.C.P.G.)
  • Modification des statuts pour intégrer les projets en cours de la C.C.P.G.
  • Nomination d’un délégué pour le Syndicat Mixte de l’Aéroport de Lannion Côtes de Granit
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Validation du zonage de l’assainissement collectif sur la commune de Plouézec avant lancement de la procédure d’enquête publique
  • Participation aux frais d’établissement d’un branchement neuf d’assainissement collectif lors de la construction d’un nouveau réseau public de collecte des eaux usées
  • Aide aux économies d’eau pour les campings
• ESPACES NATURELS
  • Adhésion au réseau territoires en démarche de développement durable T3D Côtes d’Armor
  • Fête de la Nature 2013 – convention de partenariat avec EDF /Demande de subvention Conseil Général
• INFORMATION
  • Exercice des délégations données par le conseil communautaire au Président

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE
  • Compte de gestion et compte administratif 2012 du Budget général
    • Compte de gestion 2012 - Budget général de la CCPG
    • Compte administratif 2012 - Budget général de la CCPG
  • Budget primitif 2013 du Budget général
    • Affectation du résultat de l’exercice 2012 - Budget général 2013
    • Budget primitif 2013 – Budget général
    • Taxes directes locales et Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
  • Revoyure du Contrat de Territoire 2010-2015 avec le Conseil général
  • Accroissement temporaire d’activité au service de collecte des déchets : création de deux postes contractuels et suppression d’un poste
  • Modalités de mise en oeuvre du compte épargne temps (CET)
• TOURISME
  • Budget 2013 de l’EPIC de l’Office Intercommunal de Tourisme et subvention d’équilibre 2013
  • Convention d’objectifs 2013 entre l’E.P.I.C. Office Intercommunal de Tourisme Paimpol-Goëlo et la Communauté de communes Paimpol-Goëlo
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
  • Proposition du SDE pour la réalisation des travaux d’aménagement Haute tension et Basse tension pour la Zone Ostréicole de Boulgueff
  • Projet de Zone ostréicole dit « Village ostréicole » : demande de subvention et signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Délégation du Service Public assainissement collectif de la commune de Plouezec
  • Commission de délégation de service public assainissement collectif
  • Prolongation du délai de raccordement au réseau public d’assainissement collectif
  • Convention de mandat avec l’Agence de l’Eau pour le versement des aides aux particuliers accordées dans le cadre de la mise en conformité des branchements particuliers (en partie privative) sur le réseau public d’assainissement
  • Contrôle de raccordement au réseau d’assainissement collectif - Tarifs 2013
• ESPACES NATURELS
  • Programme Natura 2000 Plan de financement pour l’année 2013
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • SCOT Goëlo-Trégor
  • Subventions dans le cadre du PIG « précarités énergétiques et adaptation »
  • Signature de la convention avec l’association SIRES pour le développement du conventionnement locatif privé sans travaux
• ECOLE DE MUSIQUE
  • Tarifs du stage Master-class de guitare
  • Centre culturel : présentation du plan de financement et demandes de subventions
• DÉCHETS
  • Promotion du compostage : demande de subvention de l’ADEME et du Conseil général

• ADMINISTRATION GENERALE
  • Débat d’orientations budgétaires 2013
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Mission Locale Ouest Côtes d’Armor
• SERVICES A LA POPULATION
  • Donation du fonds documentaire de l’ANAC à la CCPG
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Fond de concours à la commune de PLOUEZEC pour la réalisation de travaux dans le logement de l’ancienne école du Questel, loué au CASCI
  • Subventions dans le cadre du PIG « précarités énergétiques et adaptation »
  • Signature de la convention avec l’ADIL (Agence Départementale d’Information sur le Logement)
• ESPACES NATURELS
  • Demande de subvention Leader pour le poste d’éducation et de sensibilisation à l’environnement à la Maison de l’Estuaire
  • TECHNOLOGIES, RESEAUX ET COMMUNICATION
  • Acompte sur la subvention 2013 pour la Cybercommune Paimpol-Goëlo
  • Travaux de voirie à Lanloup - Fonds de concours communautaire pour la pose de réseaux pour le déploiement de la fibre optique
  • Reconduction du service de transport à la demande à Plouézec

• COOPERATION DECENTRALISEE
  • Mission à Madagascar - Ordre de mission spécial
• ADMINISTRATION GENERALE
  • Décisions modificatives aux budgets (budget général et budgets annexes)
  • Admission en non valeur de produits irrécouvrables
  • Avenant au contrat d’assurance statutaire
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Tarifs 2013 de l’assainissement collectif
  • Assainissement collectif « Pré-Budget » – autorisation de mandatement et de perception des recettes avant le vote du budget annexe de l’assainissement collectif pour 2013
  • Prestations de service « assainissement collectif » par les communes pour le compte de la CCPG
  • Convention avec le SDAEP22 pour la gestion et l’utilisation de l’interconnexion départementale (eau potable – circulation d’eau sanitaire, secours et situations exceptionnelles)
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Tarifs 2013 de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage du Moustrec
  • Modification du règlement intérieur de l’Aire d’Accueil des gens du voyage du Moustrec
  • Adoption du projet social de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage du Moustrec
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Reconduction du poste de chef de service développement économique
  • Demande d’acompte de subvention pour la Mission Locale Ouest Côtes d’Armor
• TOURISME
  • Demande d’acompte de subvention pour le Pays Touristique
• SPORT
  • Tarifs 2013 du Pôle Nautique Paimpol-Goëlo
• ESPACES NATURELS
  • Soutien du Conseil Général au fonctionnement de la Maison de l’Estuaire

• DECHETS
  • Règlement de collecte des déchets ménagers
  • Transformation du poste d’ambassadeur de tri
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Tarifs SPANC 2013
  • Tarifs 2013 assainissement collectif
  • Unité de dépotage et de traitement des matières de vidange à la station d’épuration de Paimpol
  • Participation aux frais d’établissement d’un branchement neuf
  • Tarifs eau potable 2013
  • Zone à enjeux sanitaires de la baie de Paimpol, de l’estuaire du Trieux et de l’anse de Bréhec (note et carte en annexes)
  • Assainissement collectif : avenants aux contrats de prêts - Avenants aux contrats de délégation de service public - Avenants à tous autres contrats de services signés par les communes jusqu’au 31/12/2012
• AFFAIRES GENERALES
  • Nomination d’un élu communautaire au comité directeur de l’Office de Tourisme Paimpol-Goëlo
  • Concours du Receveur municipal – attribution d’indemnité
  • Convention avec le Conseil Général sur la pérennisation d’un emploi d’animateur multimédia à la Cybercommune Paimpol-Goëlo
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Dispositif d’animation commerciale : commerce et artisanat en mouvement
  • Alimentation basse tension de la zone artisanale de la petite tournée « Lot Coop de Broons »
  • ZAE de la Petite Tournée : cession des parcelles YB 75 et 76 à la SCI KERSOUES
• ENVIRONNEMENT – AGENDA 21
  • Adhésion au dispositif du technicien en économie d’énergie partagé porté par le Pays du Trégor-Goëlo
• TOURISME
  • Centre d’accueil de l’artimon à Plouézec : tarifs 2013
• TECHNOLOGIES, TRANSPORTS ET RESEAUX
  • T9Com : Signature d’un avenant à la convention avec la Communauté de Communes Lanvollon-Plouha
  • T9Com : modification du règlement intérieur du service de transport à la demande
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Subventions dans le cadre du PIG « précarités énergétiques et adaptation »

• TOURISME
  • Création du Centre d’hébergement des activités de plaisance
  • Création d’une passerelle piétonne franchissant le Leff à Frynaudour (Plourivo / Quemper-Guezennec)
• SERVICES A LA POPULATION
  • Création du Musée « Conrad-Trémel »
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Devenir du S.C.O.T. Goëlo - Trégor
  • Subventions dans le cadre du PIG « précarités énergétiques et adaptation »
  • Résidences Habitat-Jeunes : lancement d’une consultation pour le choix d’un gestionnaire
• ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Modification de la composition des commissions communautaires
  • Avancements de grade
  • Exonération de la T.E.O.M. pour certains locaux à usage professionnel
  • Taxe sur les surfaces commerciales
  • Création d’un groupement de commandes pour l’entretien des installations d’éclairage public sur l’aire du Syndicat Départemental d’Electricité – Zones d’activités
• DECHETS
  • Attribution d’un marché pour l’acquisition de bacs de collecte dans le cadre du groupement de commandes
  • Présentation du rapport annuel 2011 du SMITRED Ouest-Armor
• TECHNOLOGIES, RESEAUX ET TRANSPORTS
  • Elaboration d’une étude d’ingénierie pour le déploiement d’un réseau de fibre optique jusqu’à l’abonné (Fiber To The Home - FTTH) et approbation du plan de financement prévisionnel
  • Aménagement numérique du Territoire – Très Haut Débit : Formalisation d’une stratégie numérique à l’échelle de la communauté de communes Paimpol- Goëlo
  • Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la gendarmerie pour l’installation d’équipements sur le château d’eau d’Yvias
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Demande de subvention à la Région pour la réhabilitation de 33 ANC en zone sensible
  • Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage par le SDAEP22 pour l’étude préalable de faisabilité concernant la modernisation ou le remplacement de l’usine de traitement d’eau potable de Moulin Bescond
  • Convention avec le PACT-HD 22 pour l’accompagnement des propriétaires ayant l’obligation de réhabiliter leur installation d’assainissement non collectif présentant des risques sanitaires ou environnementaux

• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Adoption du Programme Local de l’Habitat (2012-2017)
  • Note d’information sur le Droit de Préemption Urbain (DPU)
  • Projet Ploubazlanec « Le Clos de Kerlic » : participation financière de la CCPG
  • Protocole de scolarisation des enfants des gens des voyageurs
• TOURISME
  • Taxe de séjour 2013
• ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Modification des délégations accordées au Président par le conseil communautaire – servitudes des périmètres des captages en eau
  • Décision modificative (intégration du budget maison de l’estuaire)
  • F.P.I.C. : Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales Répartition du reversement entre la C.C.P.G. et les communes membres
  • Subvention à l’ANAC
  • Subvention à l’association cirque en flotte
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Adoption des rapports (RPQS) sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et du SPANC pour l’année 2011
  • Demande de subvention GIZC FEDER et FNADT dans le cadre du programme de reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol et de l’anse de Bréhec
  • Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies au titre des compétences eau potable et assainissement
  • Convention de mandat avec l’agence de l’eau pour le versement des aides aux particuliers accordées dans le cadre de la réhabilitation de leur installation ANC
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Zone ostréicole de Boulgueff : plan de financement
  • Zone d’activités de la Petite Tournée : vente de terrain à la Coop de Broons
• SPORTS
  • Convention avec la ville de Paimpol pour la gestion des gymnases de Kerraoul
  • Tarifs de la piscine islandia – année scolaire 2012/2013
  • Adhésion FFV et FFCK pour le pôle nautique
  • Participation du Conseil Général au financement des postes d’éducateur sportifs du Pôle Nautique Paimpol – Goëlo
• ENVIRONNEMENT ET AGENDA 21
  • Programme NATURA 2000 - Plan de financement pour l’année 2012
  • Reconduction du poste de chargé de mission Natura 2000 pour la rédaction du DOCOB
  • Poursuite du Projet Gestion durable de l’activité récréative de pêche à pied et préservation de la biodiversité littorale avec l’association « VivArmor Nature »
  • Création d’un emploi saisonnier chargé de l’accueil à la maison de l’estuaire
• ECOLE DE MUSIQUE
  • Tarifs de l’école de musique – année scolaire 2012/2013
  • Modification du poste de direction de l’école de musique (CDI)

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Décision modificative (intégration du budget pôle nautique)
  • Subventions et cotisations 2012
  • Poste d’agent de développement : plan de financement pour la demande de subvention LEADER
• DÉCHETS
  • Dérogation au règlement sanitaire départemental pour la réduction de la fréquence de collecte des déchets ménagers
  • Groupement de commandes pour l’acquisition de bacs de collecte des déchets sur l’aire géographique du SMITRED
  • Groupement de commandes pour la réalisation d’une étude de redéfinition des circuits de collecte et de mise en place de la tarification incitative
  • Acquisition de véhicules de collecte des déchets dans le cadre d’une procédure formalisée
  • Remplaçant du service de collecte des déchets ménagers : prolongation poste CUI-CAE au service de collecte des déchets ménagers
  • Service de collecte : création d’une équipe saisonnière de collecte des déchets ménagers en porte en porte
• ENVIRONNEMENT – AGENDA 21
  • Transfert de compétence espaces naturels et éducation à l’environnement
    • Création de deux postes à la Maison de l’estuaire (transfert de personnels de la commune de Plourivo)
    • Tarifs des animations 2012 de la Maison de l’estuaire
    • Convention CFTA pour la « Vapeur du Trieux »
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Reconquête de la qualité de l’eau en baie de Paimpol et de l’anse de Bréhec – programme d’actions 2011-2017
• TECHNOLOGIES, RÉSEAUX ET COMMUNICATION
  • Constitution d’un groupement de commande avec la Communauté de communes de Lanvollon-Plouha pour l’élaboration d’une étude d’ingénierie pour le déploiement d’un réseau FTTH
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Subventions dans le cadre du PIG « Précarités énergétiques »
  • Etablissement Public Foncier de Bretagne – convention cadre d’action foncière
• ECOLE DE MUSIQUE
  • Pôle culturel : présentation du plan de financement et demandes de subventions

• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Transfert de compétence logement social
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2011
  • Budget primitif 2012 du Budget général
  • Budgets primitifs 2012 des Budgets annexes
  • Consolidation du poste de chargé de communication
  • Fonds de concours communautaires
• SPORT
  • Ecole nautique Paimpol-Goëlo : création du budget de l’école et des postes
• ENVIRONNEMENT AGENDA 21
  • Convention entre le Conservatoire du littoral, l’Office National des Forêts, la CCPG, la Mairie de Plourivo et l’Atelier les 2 Rivières pour la gestion de la forêt de Penhaot-Lancerf sur la commune de Plourivo
  • Fête de la Nature 2012 – Demande de subventions auprès du Conseil Général et d’EDF
  • Réaménagement du camping de Pléhédel en aire d’accueil des camping-cars : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la commune de Pléhédel à la CCPG

• ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Débat d’orientations budgétaires – note de cadrage
  • Ressources humaines : expérimentation de la procédure d’évaluation professionnelle des agents territoriaux
  • Promotion interne suite à la réussite de l’examen professionnel d’agent de maîtrise
  • Création d’un poste de chargé de mission développement
  • Création d’un poste occasionnel de technicien à la piscine Islandia
• SPORTS
  • Transfert de la compétence « centres nautiques »
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Reconquête de la qualité de l’eau - Mise en place d’une aide financière pour la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
• TOURISME
  • Budget 2012 de l’EPIC de l’Office Intercommunal de Tourisme et subvention d’équilibre 2012
  • Convention d’objectifs 2012 entre l’E.P.I.C. Office Intercommunal de Tourisme Paimpol-Goëlo et la Communauté de communes Paimpol-Goëlo
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Autorisation de dépôt de permis d’aménager de la zone ostréicole de Boulgueff
  • Charte commune d’engagement des structures locales du réseau Maison de la Formation professionnelle dans le cadre de la mise en oeuvre du service public de l’orientation
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Second arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat
  • Subventions dans le cadre du PIG Précarité Energétique
  • Mise en place d’un PIG « Précarités énergétiques et adaptation » (2012 - 2013) Suivi-animation confiée au PACT HD 22

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2012
  • Création de deux budgets annexes pour les lotissements d’activités économiques de Kermin et de la Petite Tournée
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
  • Mission Locale Ouest Côtes d’Armor : avance de subvention 2012
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Adoption du pacte d’Istanbul pour l’eau
• SERVICES A LA POPULATION
  • Devenir du Centre Nautique Paimpol – Loguivy-de-la-mer
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • PIG Précarité : subventions aux propriétaires occupants

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Institution d’une commission intercommunale des impôts directs
• ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Décisions modificatives
  • Remboursement de dettes prescrites
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • mise en place d’une démarche de Gestion Intégrée de la Zone Côtière
  • Mise en oeuvre du dispositif solidarité eau potable
  • SPANC : Modification de la fréquence des contrôles périodiques et nouveaux tarifs au 1er janvier 2012
  • SPANC – Modification du règlement de service au 1er janvier 2012
• DECHETS
  • Tarifs des services aux professionnels
  • Convention Eco-organismes avec le SMITRED Ouest Côtes d’Armor
• ESPACES NATURELS
  • Transfert de compétence : espaces naturels et éducation à l’environnement et à l’écocitoyenneté
  • Projet de classement des « estuaires du Trieux et du Jaudy » présenté par l’Etat
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
  • Etude de faisabilité économique technique et financière du projet d’extension du port de Loguivy de la Mer : maîtrise d’oeuvre communautaire et demandes de subvention
  • Acquisitions foncières pour les zones d’activités de Kermin et de Boulgueff à Paimpol
• TOURISME
  • Pays touristique Trégor-Goëlo : avance de subvention 2012
• TRANSPORT
  • Transport à la demande : modification du règlement de service et reconduction du service à Plouézec
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Tarifs 2012 de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
  • Projet socio-éducatif de l’Aire d’Accueil des Gens du Voyage
• QUESTION DIVERSE
  • Réforme territoriale
  • Motion de soutien à l’hôpital de Paimpol

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un conseiller communautaire suppléant pour la commune de Paimpol
  • Composition des commissions communautaires
  • Désignation de représentants à l’AGRAB
  • Schéma départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la C.C.P.G. sur le projet déposé par M. le Préfet
  • Modification du règlement intérieur du conseil communautaire de la C.C.P.G
• AFFAIRES GENERALES
  • Information du conseil communautaire : réalisation d’un emprunt pour le budget annexe de l’eau
  • Décision modificative N° 1 au Budget Annexe Eau
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Réalisation de l’inventaire des zones humides et du recensement du bocage - Avenant à la convention cadre avec le SMEGA pour la période 2010-2014
  • Échange de terrains à Pléhédel
• TOURISME
  • Taxe de séjour 2012
  • Office de tourisme : régularisation foncière concernant le bâtiment de Paimpol
• ÉCOLE DE MUSIQUE
  • Tarifs 2011
  • Ouverture d’une chorale pour adolescents
  • Possibilité pour les élèves ayant déjà une pratique instrumentale « cursus classique » de pouvoir intégrer gratuitement un atelier « chorale »
• SPORTS
  • Piscine Islandia : Tarifs 2011
  • Création d’un demi-forfait pour le partage de créneaux entre établissements du secondaire
  • Mise en place d’un cours gratuit périscolaire pour l’acquisition du « savoir nager  » pour les jeunes scolarisés dans l’un des collèges de Paimpol
  • Complexe sportif de Kerraoul : adoption du règlement intérieur
  • Complexe sportif de Kerraoul : convention avec la ville de Paimpol pour la gestion des 2 salles
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Subventions dans le cadre du PIG Précarité
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Acquisition de la propriété EDF sur la ZA de Guerland à Paimpol
  • Attribution d’une subvention de la C.C.P.G. pour la « Fête de l’Huître »
• RAPPORTS D’ACTIVITE
  • Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et du SPANC pour l’année 2010
  • Présentation du rapport annuel 2010 du SMITRED Ouest-Armor
• INFORMATIONS
  • Comité de ligne
  • Très Haut débit
  • Transport à la demande

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un délégué communautaire pour la Commune de Paimpol
  • Composition des commissions communautaires
  • Statuts communautaires : liste de voies d’intérêt communautaire
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Zone ostréicole de Boulgueff à Paimpol et Plouézec – mise en compatibilité du PLU de Paimpol
• ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Budgets annexes des zones d’activités : décisions modificatives
  • Modifications de grade et de durée hebdomadaire de service : aire d’accueil des gens du voyage
• PETITE ENFANCE
  • Maison de l’enfance : convention d’objectifs avec la MSA
• ECOLE DE MUSIQUE
  • Développement de la pratique musicale en Paimpol-Goëlo : convention d’objectifs avec le Conseil Général des Côtes d’Armor
  • Pôle culturel : choix de la maîtrise d’oeuvre
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Assistance technique du Conseil Général des Côtes d’Armor (SATTEP) pour le suivi des sites de production d’eau potable de la Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
• COOPERATION DECENTRALISEE
  • Information sur le voyage à Madagascar

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Mise à jour de la composition des commissions communautaires
  • Missions confiées au groupe de travail culture
• AFFAIRES GÉNÉRALES
  • Gratification de stagiaires
  • Convention avec la FECODEC pour la lutte contre les nuisibles
• COOPERATION INTERNATIONALE
  • Projet de coopération avec Madagascar : modification de la délibération relative à la compétence « coopération décentralisée ».
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Création d’un poste de technicien
• ENVIRONNEMENT
  • Renforcement des moyens du service environnement : création d’un poste contractuel pour la rédaction du DOCOB
• SERVICE DECHETS
  • Service de collecte : création d’une équipe saisonnière
  • Service de collecte : modification de poste (CUI-CAE emploi aidé)
• ACTION SOCIALE
  • Transfert de compétence des communes à la C.C.P.G. concernant le soutien aux associations caritatives
  • Mise à disposition du Centre Dunant par la ville de Paimpol - Réaménagement des bâtiments
  • Centre Dunant Première étape : réaménagement de l’espace emploi
• ÉCOLE DE MUSIQUE
  • Programme du futur pôle culture
• DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI
  • Accueil de la Maison de l’Entreprise : reconduction du CUI-CAE (emploi aidé)
• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE HABITAT
  • Aire d’accueil des gens du voyage : règlement intérieur
• PETITE ENFANCE
  • Modification d’un poste permanent
• PISCINE ISLANDIA
  • Remboursement exceptionnel

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Délégations attribuées par le Conseil communautaire au Président
• ADMINISTRATION GENERALE -FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
  • Comptes de gestion et comptes administratifs 2010
  • Budget primitif 2011 du Budget général
  • Budgets primitifs 2011 des Budgets annexes
• TOURISME
  • Budget primitif 2011 – EPIC Office Intercommunal de Tourisme – Subvention d’équilibre de la C.C.P.G
  • Convention d’objectifs 2011 avec le Pays touristique du Trégor Goëlo
• ENVIRONNEMENT ET AGENDA 21
  • Programme NATURA 2000 -Plan de financement pour l’année 2011
  • Fête de la Nature 2011 – Demande de subvention auprès du Conseil Général
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Approbation du règlement de service public Eau Potable et des tarifs pour la création d’un branchement neuf
  • Convention pour l’hébergement des répéteurs utilisés pour le télé-relevé des compteurs d’eau
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Prolongation du PIG « Précarité énergétique » en 2011 : signature du protocole d’accord pour la mise en oeuvre du PIG avec l’ANAH
  • Prolongation du PIG « Précarité énergétique » en 2011 : avenant à la convention avec le PACT HD
• PISCINE ISLANDIA
  • Tarification des stages d’apprentissage de la natation
• QUESTION DIVERSES
  • Réforme de l’intercommunalité -Communication du Président au Conseil communautaire

• RELATIONS INTERCOMMUNAUTAIRES
  • Présentation des conclusions des études sur le projet Trieux et le projet de passerelle piétonne sur le Trieux – Communication du Président
• AFFAIRES GENERALES
  • Débat d’orientation budgétaire 2011
  • Ressources humaines : promotion interne
• DECHETS
  • Organisation du service des déchets
• TECHNOLOGIES, TRANSPORT
  • Service du transport à la demande : amplitude hebdomadaire et rémunération des artisans taxis
  • Antenne WIMAX à Yvias
  • Groupement de commandes pour les fournitures administratives et consommables informatiques
• AGENDA 21
  • Validation des enjeux et du programme d’actions
  • Création d’un groupe de travail « énergie »
  • Désignation de représentants suite à la modification des statuts de l’AGRAB
  • Avance de subvention pour le Pays Touristique du Trégor-Goëlo
  • Subvention exceptionnelle au Centre Nautique Paimpol-Loguivy

• AFFAIRES GENERALES
  • Autorisation à dépenser en section d’investissement avant le vote du BP 2011
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Choix du délégataire et du contrat de délégation du service public d’eau potable
  • Part collectivité du prix de l’eau potable - Tarifs applicables à partir du 1er mai 2011
• COOPERATION INTERNATIONALE
  • Projet de coopération avec Madagascar
• ÉCOLE DE MUSIQUE
  • Organisation de stages à l’école de musique
  • Dérogation exceptionnelle au règlement intérieur de l’école de musique
• PISCINE ISLANDIA
  • Modification du règlement intérieur de l’établissement
• QUESTION DIVERSE

• AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Avis sur l’enquête publique Boulgueff

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Création d’un groupe de travail « sport »
• AFFAIRES GENERALES
  • Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2011
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Avenant n°7 au contrat d’exploitation par affermage du service public d’alimentation en eau potable
  • Aménagement de la voie de desserte du site de Cantonou
  • Barème de redevance spéciale en 2011
  • Mise à jour des statuts du SMITRED OUEST D’ARMOR
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
  • Attribution d’une avance de fonds à la société MAAC Hydraulique
• QUESTION DIVERSE

• AFFAIRES GENERALES
  • Décisions modificatives Budget Annexe ZA de Kerfot
  • Décisions modificatives Budget Annexe ZA de Plouézec
  • Remboursement de frais par le Syndicat Mixte du SCOT Goëlo-Trégor pour la mise à disposition de moyens
  • Avancement de grade : service administration générale/natura2000
• EAU ET ASSAINISSEMENT
  • Vente de biens du domaine privé de la C.C.P.G : décision de principe
  • Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec SFR pour l’installation d’équipements sur le château d’eau de Plouézec
  • Profils de baignade – fonds de concours de la CCPG aux communes de Plouezec, Paimpol et Ploubazlanec
  • Tarifs SPANC
• DECHETS
  • Tarifs pour le remboursement des prestations assurées par les communes (éco-points, conteneurs enterrés, locaux commerçants)
  • Tarif compost à Cantonou
  • Dépôts de déchets par les professionnels : tarifs 2011
• PETITE ENFANCE
  • Signature du Contrat Enfance-Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales
• TOURISME
  • Convention pour l’ouverture au public d’un chemin de randonnée
• AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET HABITAT
  • Etablissement Public Foncier Breton : mise en place de la TSE
  • Intervention de l’Etablissement Public Foncier Breton sur la Commune de Plouézec
  • Avenant à la convention avec le PACT HD 22 pour la prolongation du PIG « Précarité énergétique » en 2010
  • Tarifs 2011 de l’aire d’accueil des gens du voyage
  • Convention avec l’association Itinérance – Subvention 2011
  • Projet socio éducatif de l’aire d’accueil des gens du voyage
• TECHNOLOGIES, RESEAUX ET COMMUNICATION
  • Transport à la demande : convention avec la commune de Plouézec
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI
  • Avance de subvention pour la Mission Locale

• Affaires générales – Finances – Ressources humaines
  • Taxe d’habitation - Régime d’abattements pour 2011
  • Décisions modificatives au Budget général
  • Décisions modificatives aux budgets annexes
    • Budget annexe Zone de Boulgueff
    • Budget annexe SPANC
    • Budget annexe Hôtel d’entreprises/Ateliers relais
  • Admissions en non valeur
• Services techniques
  • Construction d’un garage pour le canot de secours semi-rigide de la station SNSM à Loguivy de la Mer
  • Agenda 21 : rédaction du programme d’actions - demande de subvention LEADER – Prolongation du contrat de la chargée de mission
  • Plan de Financement – Poste de coordination de gestion des sites du Conservatoire du Littoral
• Services à la population
  • Développement économique : Vente de terrains dans la ZA de la petite tournée et la ZA de Keravel
  • Transport à la demande : Modification tarifaire pour le service de Transport à la Demande T9COM
  • Complexe sportif de Kerraoul : convention avec la ville de Paimpol pour la gestion des 2 salles
  • Aire d’accueil des gens du voyage : convention d’aide à la gestion avec l’Etat
  • Téléphonie mobile : avenant N°2 à la convention d’occupation du domaine public entre la C.C.P.G et la société Bouygues Télécom
  • Musique : convention de partenariat avec le Bagad Bro Pempoull

• Affaires générales – Finances – Ressources humaines
  • Taxe d’habitation - Régime d’abattements pour 2011
  • Cotisation foncière des entreprises – exonération du cinéma d’art et essai Cinébreiz
  • T.E.O.M. 2011- Exonération pour certains locaux à usage professionnel
  • Assurance statutaire du personnel
  • Ressources humaines
    • Avancements de grades 2010
    • Mise en place de la nouvelle politique déchets : prolongation des postes saisonniers d’ambassadeurs du tri
• Services techniques
  • Eau et assainissement : participation financière pour une étude réalisée par un stagiaire du SMEGA Inventaire des réseaux hydrographiques
  • Eau et assainissement : mise en place d’un compteur de sectorisation sur le réseau d’eau potable et demande de subventions
  • Eau et assainissement : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux sur le réseau d’eau potable relatifs à la défense incendie
  • Déchets ménagers : groupement de commandes pour la collecte sélective en apport volontaire
• Services à la population
  • Habitat : subvention dans le cadre du PIG Précarité
  • Petite enfance : convention de partenariat avec l’ADMR pour l’occupation de l’espace enfance de Lanloup

• Affaires générales – Finances – Ressources humaines
  • Travaux de voirie à Lande Baston - Fonds de concours communautaire à la ville de Paimpol
  • Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
• Services techniques
  • Eau potable
    • Délégation du service public de l’Eau Potable – Etat d’avancement et modification de la durée de la délégation
    • Assistance technique du Conseil Général des Côtes d’Armor (SATTEP) pour le suivi des sites de production d’eau potable de la Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
  • Environnement – Présentation de l’état d’avancement de l’Agenda 21 de la Communauté de Communes
• Services à la population
  • Développement économique – emploi
  • Partenariat avec le Réseau Entreprendre Bretagne : Association d’entreprises qui soutient et accompagne les entreprises via des financements de projets ou des prestations de conseil
  • Aménagement de la ZA de la Petite Tournée sur la Communes d’Yvias - Avenants aux marchés de travaux
  • Avenant 1 à la charte commune d’engagement des structures locales de l’accueil et l’information dans le cadre de la Maison de la Formation Professionnelle du Pays du Trégor-Goëlo
  • Convention de coopération avec Pôle Emploi
  • Subvention exceptionnelle à l’association ISTR.COM pour la 1ère fête de l’huître (Plouézec , Moulin de Craca, 12/9/2010)
  • Développement économique - tourisme
  • Choix du délégataire et validation du contrat de délégation de service public relatif au centre d’hébergement de l’Artimon
  • Signature d’une convention d’objectifs avec l’association de gestion et de restauration de l’abbaye de Beauport (AGRAB)
  • Aménagement de l’espace, Habitat
  • Prolongation du PIG « Précarités » initié par le Conseil Général
  • Subvention dans le cadre du PIG « Précarités »
  • Constitution d’un groupement de commande pour l’élaboration d’un schéma directeur territorial d’aménagement numérique
  • Subvention à l’association Culture Loisirs à Ploubazlanec pour le salon « ACCALMIE »

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Composition de la Commission d’Appel d’Offres
  • Représentation au SMEGA (Syndicat Mixte Environnement du Goëlo et de l’Argoat)
  • Composition des commissions communautaires
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
    • Taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures
    • Décisions modificatives au Budget annexe eau potable
    • Amortissements comptables
    • Information du conseil communautaire
      • Réalisation d’un emprunt pour le Budget Annexe Ateliers relais / Hôtel d’Entreprises
      • Renouvellement de la ligne de trésorerie
    • Document unique d’évaluation des risques professionnels
    • Tableau des effectifs
      • Modification statutaire d’un poste d’Adjoint administratif de 2ème classe
      • Fonctionnement du service de collecte des déchets pendant la période estivale : création d’une 4ème équipe de saisonniers
      • Modification de la période de contrat du poste de chargé de mission développement économique – animateur économique
  • Services techniques
    • Environnement : Agenda 21 - Demande de financements
    • Déchets : rapport annuel 2009 du SMITRED Ouest Armor
    • Eau et assainissement
      • Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service d’eau potable et du SPANC pour l’année 2009
      • Convention cadre avec le SMEGA pour la période 2010-2014
      • Convention partenariale pour le soutien à la mise en place d’un Programme d’Intérêt Général (PIG) en matière d’assainissement non collectif dans le cadre de Périmètres de Protection de captage d’eau potable
      • Acquisition des parcelles agricoles situées en périmètre de protection de Pont Cariou - Demande de subvention et sollicitation du Centre de Gestion 22 pour la réalisation de l’acte administratif
  • Services à la population
    • Ecole de musique : tarifs 2010
    • Piscine Islandia
      • Tarifs 2010
      • Règlement intérieur des activités aquatiques
      • Remboursement exceptionnel à la piscine Islandia
    • Tourisme : taxe de séjour 2011
    • Aménagement de l’espace – habitat : étude de besoins et de faisabilité d’un projet habitat jeunes
    • Développement économique : parc démonstrateur hydroliennes en mer sur le site de Paimpol-Bréhat
• QUESTIONS DIVERSES
  • Congrès des élus de Paimpol-Goëlo du 29 mai 2010 – règlement des frais d’honoraires
  • Présentation de Monsieur Jean-Etienne BREANT - Directeur des Services à la Population

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation de conseillers communautaires pour la commune de Paimpol
  • Election d’un membre du Bureau
  • Représentation de la Communauté de communes Paimpol-Goëlo au conseil de surveillance du centre hospitalier de Paimpol
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
    • Admission en non valeur de produits irrécouvrables
    • Cotisation au CAUE
    • Modification du tableau des effectifs suite à la réussite au concours d’attaché territorial
  • Service technique
    • Participation au SAGE Argoat Trégor Goëlo
    • Transfert de l’actif et du passif du Syndicat Intercommunal du Goëlo à la Communauté de communes Paimpol-Goëlo – Missions du CDG 22
  • Services à la population
    • Ecole de musique - annulation de titre sur exercice antérieur
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Elaboration d’un schéma directeur territorial d’aménagement numérique
  • Zone d’activité de la Petite tournée à Yvias - Choix des entreprises
  • Fête de la Nature 2010 – Partenariat avec la CFTA et EDF

• INTERVENTIONS HORS ORDRE DU JOUR
  • Présentation du projet de parc photovoltaïque sur le territoire de la Communauté de communes Paimpol-Goëlo par les représentants d’EDF Energies nouvelles
• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Composition des commissions communautaires
  • Désignation de délégués : SMITRED - SMEGA - Itinérance
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Rénovation du centre d’accueil de l’Artimon – demandes de subventions
  • Sauvegarde du fonds documentaire de l’A.N.A.C. - création d’un emploi de documentaliste en contrat aidé (CUI-CAE)
  • Entretien des sentiers de randonnée de compétence intercommunale – demande de subvention au Conseil Général des Côtes d’Armor
  • Administration générale
    • Prolongation du contrat d’accompagnement dans l’emploi pour assurer provisoirement l’accueil à la maison de l’entreprise
    • Création d’un emploi occasionnel pour l’établissement du relevé et des plans du Centre Dunant à Paimpol
    • Gratification du stagiaire « redevance spéciale »
    • Modifications de postes à la Maison de l’enfance
  • Service technique
    • Travaux de construction de l’Office Intercommunal de Tourisme Paimpol-Goëlo - Application des pénalités prévues au marché
    • Service de l’eau : Avenant n°6 au contrat d’affermage du service de l’eau potable
    • Piscine Islandia
    • Modification tarifaire
  • Natura 2000
    • Programme NATURA 2000 - Plan de financement pour l’année 2010
  • Technologies, réseaux et transport
    • Règlement du service de transport à la demande
  • Petite enfance
    • Modification du règlement de la Maison de l’Enfance
• INTERVENTIONS HORS ORDRE DU JOUR
  • Festival du Chant de Marin 2011

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un conseiller communautaire pour la Commune d’Yvias
  • Représentation au Syndicat Départemental d’Alimentation en Eau Potable (S.D.A.E.P)
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Administration générale - finances – ressources humaines
    • Comptes de gestion et comptes administratifs 2009
      • Budget général
        • Compte de gestion 2009 - Budget général de la CCPG
        • Compte administratif 2009 - Budget général de la CCPG
      • Budgets annexes
        • Comptes de gestion 2009 - Budgets annexes
        • Compte administratif 2009 - Budget annexe - zone de Goasmeur
        • Compte administratif 2009 - Budget annexe - zone de Kerfot / Petite Tournée
        • Compte administratif 2009 - Budget annexe – zone de Plouézec
        • Compte administratif 2009 - Budget annexe – Hôtel d’entreprise / Atelier relais
        • Compte administratif 2009 – Budget annexe zone de Boulgueff
        • Compte administratif 2009 - Budget annexe – SPANC
        • Budget primitif 2010 du Budget général
      • Affectation du résultat de l’exercice 2009 - Budget général 2010
      • Budget primitif 2010 – Budget général
      • Taxes directes locales
      • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – redevance spéciale
      • Cotisations, participations et subventions 2010
        • Budgets primitifs 2010 des Budgets annexes
      • Affectation du résultat 2009 - Budget annexes
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe – Zone de Goasmeur
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe – Zone de Kerfot
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe – Zone de Plouézec
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe zone de Boulgueff
      • Affectation du résultat 2009 - Budget annexe – Hôtel d’entreprise / Atelier relais
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe – Hôtel d’entreprises / Atelier relais
      • Affectation du résultat 2009 - Budget annexe – SPANC
      • Budget primitif 2010 - Budget annexe – SPANC
      • Affectation du résultat 2009 du compte administratif du Syndicat Intercommunal du Goëlo au budget annexe de l’eau de la C.C.P.G
      • Budget primitif 2010 – Budget annexe de l’eau
        • Tourisme
      • Budget primitif 2010 – EPIC Office Intercommunal de Tourisme – Subvention d’équilibre de la C.C.P.G
      • Convention d’objectifs avec l’Office Intercommunal de Tourisme Paimpol-Goëlo
      • Demande de classement de l’Office Intercommunal de Tourisme
      • Convention d’objectifs 2010 avec le Pays touristique du Trégor Goëlo – Subvention 2010
        • Admissions en non valeur de produits irrécouvrables
        • Ressources humaines
      • Prolongation de contrat de la Chargée de mission Agenda 21
  • Service technique
    • Service déchets
      • Règlement de collecte du service déchet
  • Aménagement de l’espace et habitat
    • Subvention à un particulier dans le cadre du Programme d’Intérêt Général « Précarité »
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Contrat de Territoire 2010-2015 du Conseil Général
• QUESTIONS DIVERSES
  • Modification tarifaire et demande de subvention LEADER pour la mise en place du Transport à la Demande

• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Projet de parc photovoltaïque sur le territoire de la Communauté de communes Paimpol-Goëlo par EDF Energies nouvelles
  • Création d’un service de transport à la demande
• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Bilan du mandat avril 2008 – janvier 2010 : débat général
  • Commission de la délégation de service public (eau potable)
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Service technique
  • Achat de bacs roulants et de sacs pour la collecte sélective
    • Convention avec la FECODEC pour la lutte contre les nuisibles
  • Piscine
    • Accord de principe sur un programme de tarifs promotionnels à Islandia
  • Petite enfance
    • Second contrat d’objectif avec la CAF pour le multi-accueil de la Maison de l’enfance
• QUESTIONS DIVERSES
  • Eau potable - Indemnisation des propriétaires et exploitants situés en Périmètres de Protection de Moulin Bescond
  • Motion de soutien aux agents de La Poste

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Débat d’orientation budgétaire
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
    • Modification de statut après un départ en retraite à la maison de l’enfance
    • Indemnisation d’un stagiaire
  • Service technique
    • Service de l’eau – Création d’une régie de recettes
• QUESTIONS DIVERSES
  • Présentation du projet d’Agenda 21 de la C.C.P.G

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Création d’une commission de délégation de service public dans le cadre de la gestion déléguée de divers services
  • Comité Agenda 21
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
    • Décision modificative - Budget annexe Zone de Plouézec
    • Pays touristique Trégor-Goëlo – Demande d’avance de trésorerie
    • Mission locale – Demande d’avance de trésorerie
    • Réorganisation des services de la C.C.P.G
      • Réorganisation de l’encadrement de la C.C.P.G - Transformation de deux postes
      • Aménagement de l’espace – habitat - Modification de grade de la chargée de mission
  • Service technique
    • Patrimoine - Convention de servitudes pour une ligne électrique à la Lande Blanche
    • Service eau potable - modalités de gestion du service de l’eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes Paimpol-Goëlo
    • Service déchets ménagers
      • Installation de conteneurs enterrés – Marché à bons de commande
      • Collecte sélective des ordures ménagères - Mise en oeuvre du tri en porte à porte
  • Espaces naturels – Programme NATURA 2000 Plan de financement pour l’année 2010
  • Tourisme - Gestion déléguée du centre d’accueil de l’Artimon à Plouézec
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Avenant au contrat de Pays 2006-2012 du Pays du Trégor-Goëlo

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un conseiller communautaire pour la commune de Plourivo
  • Transferts de compétences : communication du Président
  • Transfert de la compétence eau potable à la C.C.P.G au 15 décembre 2009
  • Communication au Conseil communautaire Sur le devenir de l’aéroport de Lannion Côte de Granit
  • Présentation du Plan Local de l’Habitat (PLH)
  • Création d’un Comité Agenda 21
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
    • Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
    • Admission en non valeur de produits irrécouvrables
    • Décisions modificatives au Budget général
    • Renouvellement du contrat groupe assurance statutaire
  • Services techniques
    • Adhésion au groupement de commande intercommunautaire pour la réalisation d’une étude de faisabilité concernant la gestion des matières de vidange issues des assainissements non collectifs
    • Travaux en régie : convention de partenariat avec le Lycée de Kersa
  • Développement économique
    • Club des créateurs et repreneurs d’entreprises des Côtes d’Armor
  • Piscine Islandia
    • Versement de la participation au Club de natation
    • Modification du règlement intérieur
    • Modification tarifaire pour les comités d’entreprises
  • Ecole de musique
    • Organisation de stages à l’école de musique
    • Remboursement exceptionnel : cours d’éveil musical
  • Espaces naturels
    • Demande de subvention d’investissement de l’association Bretagne Vivante pour la réserve Lapicque à Ploubazlanec
  • Tourisme
    • Décisions modificatives au budget de l’EPIC de l’Office Intercommunal de Tourisme
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Note d’information sur le bail emphytéotique
  • Aménagement de locaux de l’ex-caserne des pompiers pour l’école intercommunale de musique - devenir de l’ensemble du site
  • Hébergements collectifs touristiques
  • Transfert à la C.C.P.G. du centre d’accueil l’Artimon à Plouézec
  • Transfert à la C.C.P.G. du centre Dunant à Paimpol

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Syndicat Mixte MEGALIS - Projet e-mégalis 2010-2015
  • Voeu relatif à la réforme de la Taxe Professionnelle
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Affaires générales – Finances – Ressources humaines
  • Prolongation du contrat d’accompagnement dans l’emploi pour assurer provisoirement l’accueil à la maison de l’entreprise
    • Réussite au concours d’Educateur des Activités Physiques et Sportives
  • Service technique
    • Eau et assainissement
      • Transfert de la compétence « eau potable » à la C.C.P.G
      • Fourniture de l’eau potable à certains abonnés de la commune de Plouha (secteur de Bréhec) - Conventions avec la commune concernée
      • Représentants de la C.C.P.G. au S.M.E.G.A
    • Déchets, Politique de gestion des déchets à partir de 2010
    • Utilisation des gymnases de Kerraoul par le collège de Goas Plat
  • Développement économique
    • Zone Intermédiaire d’activités de Paimpol Site de la Petite Tournée - Plan de financement
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • RD 7
• QUESTIONS DIVERSES

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Syndicat Mixte de l’aéroport de Lannion Côtes de Granit : retrait de la délibération du 2 juin 2009
  • Composition des commissions communautaires
  • Représentation de la C.C.P.G au sein de différentes instances
    • Représentation au sein du SMITRED
    • Représentation au sein d’Itinérance
    • Représentation au sein du réseau Géobretagne
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Administration générale - finances - ressources humaines
    • Modification du tableau des effectifs de la C.C.P.G
  • Services techniques
    • Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage des Côtes d’Armor (2009-2015)
    • Rapport annuel 2008 du SMITRED Ouest Armor
    • Motion sur la politique de gestion des déchets ménagers
    • Eco-emballages – avenant à la convention avec le SMITRED
  • Développement économique
    • Maison de l’entreprise - Communication sur les locations
  • Piscine Islandia et Ecole de musique
    • Reconduction de l’adhésion au dispositif Ti Pass mis en place par le Conseil Général des Côtes d’Armor
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Avis de la CCPG sur la demande de concession d’occupation du Domaine Public Maritime formulée par EDF dans le cadre du projet « Hydroliennes de Paimpol-Bréhat »
• INFORMATION

• FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLEE – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
  • Installation d’un délégué communautaire
  • Règlement intérieur du Conseil communautaire : commissions
• FONCTIONNEMENT GENERAL DES SERVICES
  • Finances – Ressources humaines
    • Décision modificative : Budget SPANC
    • Renouvellement de la ligne de trésorerie
    • Renouvellement du ½ poste de secrétariat pour la rédaction du DOCOB de Natura 2000 (mi-temps)
    • Services techniques
    • Collecte des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (D3E) – convention 2009-2014 avec le Conseil général
    • Dépôts de déchets par les professionnels – tarifs au 1er juillet 2009
    • Aire d’accueil des gens du voyage : tarifs au 1er juillet 2009
    • SPANC : tarifs au 1er juillet 2009
    • Assainissement non collectif dans le périmètre du captage d’eau du Moulin Bescond et de Pont Cariou : demande de subventions et mise en place d’un P.I.G
    • Réflexion sur les futures modalités de gestion du service d’eau potable
    • Groupement de commandes achat de fournitures de bureau et consommables informatiques
  • Tourisme
    • Taxe de séjour 2010
  • Piscine Islandia
    • Tarifs 2009-2010
    • Remboursement exceptionnel
  • Ecole de musique
    • Tarifs 2009-2010
• PROJETS ET OPERATIONS EN COURS
  • Equipements et services communautaires - Bâtiments communaux et intercommunaux - Communication au conseil communautaire
• QUESTIONS DIVERSES